ORDRE DU JOUR :

I – PROCES-VERBAL DE REUNION
I1  -	Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2013.

II – FINANCES COMMUNALES

II1– Débat sur les orientations budgétaires 2014.
II2–	Demande de subvention auprès de l’ADEME concernant le surcoût de dépenses générées par la démarche HQE, pour les travaux de construction de l’école Laure MARMONT.
II3 –Demande de subvention auprès de l’ODE pour les mesures de gestion de l’eau relatives à la construction de l’école Laure MARMONT.
II4–	Demande de subvention pour la construction de bassins d’orage concernant le bassin versant de Pointe-Lynch.

II5 –	Demande de subvention pour la construction de bassins d’orage concernant le bassin versant de Mansarde.

II6–	Demande de subvention pour la réhabilitation de l’aile Sud de « l’Arche » au parc d’activités de Fonds-Nicolas.

II7– Demande de subvention pour les travaux de grosses réparations de la cuisine centrale du Restaurant Scolaire.

III – BIENS COMMUNAUX

III1–Acquisition de la parcelle cadastrée section C n° 2407 d’une contenance de 1665m² située à Mansarde Catalogne, appartenant à Mme Gervaise Ginette DUCHEL.

III2–Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°41 située à la rue Gérard NOUVET, appartenant à Monsieur MODESTIN Gabriel.

Conseil municipal de la ville du Robert du jeudi 24 février 2014

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